Impôts locaux

Réduction des impôts locaux

Réduire les impôts locaux, avec Esalys

“Ces missions permettent souvent de récupérer de l’argent sur les années passées et de baisser l’imposition, pour les années futures”

Globalement, nous exploitons toutes les pistes possibles dont celles spécifiques à l’activité de l’entreprise. 

Plus précisément, la recherche d’économies s’applique aux :

  • Taxe Foncière industrielle ou commerciale
  • Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
  • Taxe ou redevance d’enlèvement des ordures ménagères
  • Pour l’île de France, Taxe sur les bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les emplacements de stationnement
  • Taxe locale d’équipement
  • Tascom
  • Taxes liées à l’implantation ou l’extension d’un site

Réduire les impôts locaux. Les pistes et cibles.

Les principaux leviers d’optimisation exploités par Esalys vont concerner la CFE. Notons que l’audit devra nécessairement être couplé à une étude de la Taxe foncière. À ce sujet, l’opération fonctionne que vous soyez propriétaire ou locataire.

Dans ces conditions, les gains peuvent être significatifs.

Mentionnons que les entreprises particulièrement concernées par la réduction de la CFE sont les entreprises industrielles ou celles utilisant des locaux de grande dimension. C’est à dire, les entrepôts logistiques, grandes surfaces, immeubles à usage de bureaux, etc.

De surcroît, celles concernées par un taux communal élevé, auront mécaniquement une imposition élevée.

Réduction des impôts locaux

Les autres leviers permettant d'optimiser vos impôts locaux

 

Il est à noter, qu’Esalys interviendra également dans des contextes spécifiques, qui permettent de générer des économies :

  • Auprès des entreprises fortement imposées.
  • Si vous êtes propriétaires de vos locaux.
  • Suite à des opérations de fusions, acquisitions, transmissions universelle de patrimoine (TUP), agrandissements, démolitions,…
  • Dans le cas d’un redressement fiscal. D’ailleurs, dans ce contexte l’Administration fiscale ne s’intéresse pas aux surimpositions des éléments non redressés.
  • Pour les recherches d’allègements spécifiques à l’activité ou à la localisation des sites.
 
Réduction des coûts

Notre valeur ajoutée

  • L’opération de réduction des impôts locaux est peu chronophage. Notons qu’elle repose principalement sur une analyse de documents.
  • Nous procédons à une analyse détaillée du foncier industriel et commercial.
  • L’entreprise à la liberté de mettre en œuvre nos préconisations.
  • La rédaction et le suivi des réclamations sont réalisées par des avocats fiscalistes spécialisés.
  • Nous accompagnons les entreprises durant la période de suivi des réclamations, jusqu’à obtention du résultat escompté. D’ailleurs, nous pouvons aussi réaliser l’ensemble des démarches pour le compte de nos clients.
  • Il est à noter que les éventuelles modifications apportées à vos bases fiscales vous profiteront pour les années à venir.
  • Les résultats obtenus peuvent également concerner les années antérieures.
  • Il est intéressant d’intervenir après un contrôle fiscal récent, puisque l’action portera sur une période de 1 à 3 années passées supplémentaires.
  • Pour terminer, notre rémunération est basée sur les seules économies réalisées, suite aux dégrèvements ou réductions obtenus.